Article posté par Ψwebmaster.
Paru le dimanche 10 août 2008 à 19:16
Vu 780 fois.
Droits d'auteurs - Copyrights
Sans titre
Droits
d'auteurs - Copyrights
La structure générale, ainsi
que les textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres
éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'Association des
Amis du Musée Relais du Cheval Comtois et de la Forêt.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par
quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse de l'Association des
Amis du Musée Relais du Cheval Comtois et de la Forêt, ainsi que toute
utilisation autre que la consultation individuelle et privée, sont interdites
et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et
suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de
données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la
loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle
de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique
des bases de données.
Toute demande d'autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être
adressée à Association
des Amis du Musée Relais du Cheval Comtois et de la Forêt
Mairie de Levier
Place Brugnet
25272 LEVIER
Les marques citées, ainsi que les logos figurant sur ce site appartiennent à
leurs propriétaires respectifs.
|
Accueil |
Téléchargement |
Livre d'or |
Contact |
Liens Web
